STERILGUT-AUSGABEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4663148 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4663148
- Numéro de demande
- EP25182591
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2025
- Publié
- 17 déc. 2025
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2045
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2028
- Classes CIB
- A61B 42/40 (2016.01)A61F 15/00 (2006.01)A61B 50/30 (2016.01)
- Priorité
- LU 507480 14.06.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Titulaire
Kohler, Marius
88214 Ravensburg, DE
Inventeur
Kohler, Marius
88214 Ravensburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.