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Brevet européen · EP4665644 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4665644
Numéro de demande
EP24713001
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2024
Publié
24 déc. 2025
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 févr. 2044
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B63B 35/44 (2006.01)
F03D 13/25 (2016.01)
B63B 1/10 (2006.01)
Priorité
NO 20230146 13.02.2023
Demande PCT
PCT/NO2024/050035 13.02.2024
Publication PCT
WO2024/172662 22.08.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Inventeur

BORGEN, Eystein

5239 Rådal, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.