GLEITSCHIENENANORDNUNG

Brevet européen · EP4666910 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4666910
Numéro de demande
EP25150174
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 janv. 2025
Publié
24 déc. 2025
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 janv. 2045
Prochaine annuité due
31 janv. 2028
Classes CIB
A47B 88/443 (2017.01)
Priorité
TW 113122857 19.06.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Inventeur

CHEN, Ken-Ching

Kaohsiung City 821010, TW

YANG, Shun-Ho

Kaohsiung City 821010, TW

HO, Chun-Yi

Kaohsiung City 821010, TW

WANG, Chun-Chiang

Kaohsiung City 821010, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.