FLEXIBLE UND MODULARE GETTERANORDNUNG
Brevet européen · EP4673963 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4673963
- Numéro de demande
- EP25724831
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2025
- Publié
- 7 janv. 2026
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2045
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2028
- Classes CIB
- H01J 7/18 (2006.01)B01D 53/04 (2006.01)H01L 23/26 (2006.01)
- Priorité
- IT 202400011437 21.05.2024
- Demande PCT
- PCT/EP2025/063578 16.05.2025
- Publication PCT
- WO2025/242572 27.11.2025
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
DI GIACOMO, Lorenzo
67051 Avezzano AQ, IT
CARBONE, Crescenzo
03036 Isola del Liri FR, IT
GIORGI, Stefano
20853 Biassono MB, IT
MAURI, Luca
20811 Cesano Maderno MB, IT
FERRARA, Alessandro
20034 S. Giorgio su Legnano MI, IT
CORAZZA, Alessio
22100 Como CO, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.