LICHTEMITTIERENDE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP4677261 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4677261
- Numéro de demande
- EP24705513
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2024
- Publié
- 14 janv. 2026
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 févr. 2044
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F21K 9/232 (2016.01)F21Y 103/30 (2016.01)F21Y 107/00 (2016.01)F21Y 113/10 (2016.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- EP 23160472 07.03.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2024/054282 20.02.2024
- Publication PCT
- WO2024/184062 12.09.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
VAN BOMMEL, Ties
5656 AE Eindhoven, NL
HIKMET, Rifat, Ata, Mustafa
5656 AE Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.