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Brevet européen · EP4681516 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4681516
- Numéro de demande
- EP25191090
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2019
- Publié
- 21 janv. 2026
- Délivré
- 28 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A01B 39/08 (2006.01)A01B 79/00 (2006.01)A01M 21/02 (2006.01)G06N 3/09 (2023.01)G06N 3/0464 (2023.01)A01D 46/30 (2006.01)B64U 10/14 (2023.01)B64U 50/19 (2023.01)
- Priorité
- DE 102018120753 24.08.2018
- Divisionnaire de
- EP19765970
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
Parties
Inventeur
HUSSMANN, Stephan
25746 Heide, DE
KNOLL, Florian Johannes
25813 Husum, DE
CZYMMEK, Vitali
25746 Heide, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.