ANSCHLUSSLEISTE

Brevet européen · EP4683129 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4683129
Numéro de demande
EP25182994
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2025
Publié
21 janv. 2026
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 juin 2045
Prochaine annuité due
30 juin 2028
Classes CIB
H01R 13/52 (2006.01)
Priorité
JP 2024114517 18.07.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Titulaire

YAZAKI CORPORATION

Yazaki Corporation

8-15, Konan 1-Chome Minato-ku, Tokyo 108-0075, JP

Inventeur

Tanaka, Yasuhiro

Makinohara-shi, Shizuoka, 421-0407, JP

Otsuta, Yasuhiro

Makinohara-shi, Shizuoka, 421-0407, JP

Arai, Sota

Makinohara-shi, Shizuoka, 421-0407, JP

Yamada, Masatoshi

Makinohara-shi, Shizuoka, 421-0407, JP

Nakano, Katsuya

Makinohara-shi, Shizuoka, 421-0407, JP

Tsutagawa, Yusuke

Makinohara-shi, Shizuoka, 421-0407, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.