FERNSTEUERBARER SPRINKLER MIT EINGEBAUTEM STROMGENERATOR UND EINBAUSATZ
Brevet européen · EP4688277 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4688277
- Numéro de demande
- EP24730769
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2024
- Publié
- 11 févr. 2026
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B05B 1/26 (2006.01)B05B 3/00 (2006.01)B05B 3/04 (2006.01)B05B 3/08 (2006.01)B05B 12/08 (2006.01)B05B 15/00 (2018.01)F03B 13/00 (2006.01)H02K 7/18 (2006.01)
- Priorité
- IT 202300010038 18.05.2023
- Demande PCT
- PCT/IB2024/054488 08.05.2024
- Publication PCT
- WO2024/236427 21.11.2024
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
DRECHSEL, Arno
9900 Lienz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.