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Brevet européen · EP4697872 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4697872
Numéro de demande
EP25191513
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2025
Publié
18 févr. 2026
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
23 juil. 2045
Prochaine annuité due
31 juil. 2028
Classes CIB
H05K 5/15 (2025.01)
H05K 5/02 (2006.01)
Priorité
JP 2024135202 14.08.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

YAZAKI CORPORATION

Yazaki Corporation

8-15, Konan 1-Chome Minato-ku, Tokyo 108-0075, JP

Inventeur

Nagata, Daiki

Kakegawa-shi, Shizuoka, 437-1421, JP

Hashimoto, Yuki

Kakegawa-shi, Shizuoka, 437-1421, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.