POLYMER-GERBSTOFF
Brevet européen · EP4705526 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4705526
- Numéro de demande
- EP25735910
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2025
- Publié
- 11 mars 2026
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2045
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2028
- Classes CIB
- C14C 3/22 (2006.01)C08F 222/38 (2006.01)C08L 33/26 (2006.01)
- Priorité
- FR 2407947 19.07.2024
- Demande PCT
- PCT/EP2025/067788 24.06.2025
- Publication PCT
- WO2026/017372 22.01.2026
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
CHEUCLE, Pierrick
42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON, FR
MOREIRA, Guillaume
42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON, FR
KIEFFER, Johann
42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON, FR
BRUN, Gauthier
42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.