SCHRITTMOTOR UND UHR

Brevet européen · EP4708652 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4708652
Numéro de demande
EP25197008
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2025
Publié
11 mars 2026
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 août 2045
Prochaine annuité due
31 août 2028
Classes CIB
H02K 37/16 (2006.01)
Priorité
JP 2024153590 06.09.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Casio Computer Co., Ltd.

6-2, Hon-Machi 1-chome Shibuya-ku, Tokyo 151-8543, JP

Inventeur

Saito, Yuta

205-8555 Hamura-shi, Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.