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Brevet européen · EP4711264 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4711264
Numéro de demande
EP25200509
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2025
Publié
18 mars 2026
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 sept. 2045
Prochaine annuité due
30 sept. 2028
Classes CIB
B63H 20/14 (2006.01)
B63H 20/20 (2006.01)
F16D 3/14 (2006.01)
Priorité
JP 2024157182 11.09.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Titulaire

YAMAHA HATSUDOKI KABUSHIKI KAISHA

Yamaha Hatsudoki Kabushiki Kaisha

2500 Shingai, Iwata-shi, Shizuoka 438-8501, JP

Inventeur

Taniguchi, Takafumi

Iwata-shi, Shizuoka, 4388501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.