FAHRZEUGÜBERWACHUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4718052 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4718052
- Numéro de demande
- EP25201405
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2025
- Publié
- 1 avr. 2026
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 sept. 2045
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2028
- Classes CIB
- G01M 17/007 (2006.01)G06T 7/00 (2017.01)G06T 7/246 (2017.01)G07C 5/08 (2006.01)G01B 11/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2024166340 25.09.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Inventeur
IWAZAKI, Noritsugu
Toyota-shi, 471-8571, JP
KANOU, Takeshi
Toyota-shi, 471-8571, JP
INOUE, Go
Toyota-shi, 471-8571, JP
OKAMOTO, Yuki
Toyota-shi, 471-8571, JP
OKA, Yuhei
Toyota-shi, 471-8571, JP
KAKUMA, Daisuke
Toyota-shi, 471-8571, JP
CHIBA, Hiroya
Toyota-shi, 471-8571, JP
OHARA, Kento
Toyota-shi, 471-8571, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.