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Brevet européen · EP4756153 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4756153
Numéro de demande
EP25216503
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2025
Publié
10 juin 2026
Délivré
4 nov. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2045
Prochaine annuité due
30 nov. 2028
Classes CIB
E04H 4/16 (2006.01)
Priorité
WO PCT/CN2024/137628 06.12.2024
US 202563875546 P 04.09.2025
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 nov. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.11.2026

Parties

Inventeur

WANG, Shengle

Suzhou, 215124, CN

BIAN, Minhao

Suzhou, 215124, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.