Zonenreglement Siedlung

Muttenz

Document

Numéro: 44/ZRS/2/4
Commune: Muttenz
Canton: Bâle-Campagne
Niveau: Commune
Autorité: Gemeindeverwaltung
Adopté: 5 sept. 1995
En vigueur depuis: 1 sept. 2015
Source: ÖREBlex, canton Bâle-Campagne

Carte

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Fichiers

44_ZRS_02_04_N_G_2015_1375.pdfOuvrir dans un nouvel onglet

44/ZPS/1/23_BSP Friedhofbaulinienplan

Plan d'affectation · Muttenz · En vigueur depuis le 21 nov. 2023

44/ZPS/1/22_Quartierplan Hagnau West

Plan d'affectation · Muttenz · En vigueur depuis le 11 févr. 2020

44/ZPS/1/21_Quartierplan Hagnau Ost

Plan d'affectation · Muttenz · En vigueur depuis le 11 févr. 2020

44/ZPS/1/20_Quartierplan Rennbahn

Plan d'affectation · Muttenz · En vigueur depuis le 19 nov. 2019

44/TZP/11/1_Teilzonenplan Dorfkern, Mutation Mittenza

Plan d'affectation · Muttenz · En vigueur depuis le 17 avr. 2018

44/ZPS/1/19_Teilzonenplan Schweizerhalle

Plan d'affectation · Muttenz · En vigueur depuis le 16 mai 2017

44/ZPS/1/18_Teilzonenplan Polyfeld

Plan d'affectation · Muttenz · En vigueur depuis le 16 mai 2017

44/ZPS/1/17_Quartierplan Zum Park

Plan d'affectation · Muttenz · En vigueur depuis le 19 avr. 2016

44/ZPS/1/16_Mutation Zonenplan Siedlung Parzelle Nr. 2975

Plan d'affectation · Muttenz · En vigueur depuis le 22 oct. 2013

44/ZPS/1/15_KNP "Fachhochschule Nordwestschweiz (FHNW)" Zonenplan

Plan d'affectation · Muttenz · En vigueur depuis le 27 juin 2013

44/ZPS/1/14_QP Im Brüggli

Plan d'affectation · Muttenz · En vigueur depuis le 22 janv. 2013

44/ZPS/1/13_QP Lutzertgarten

Plan d'affectation · Muttenz · En vigueur depuis le 30 oct. 2012

44/ZPS/1/11_Mutation Perimeter Siedlung

Plan d'affectation · Muttenz · En vigueur depuis le 5 avr. 2011

44/ZPS/1/12_Mutation "Im Brüggli" Parz. Nr. 472, 1481

Plan d'affectation · Muttenz · En vigueur depuis le 22 mars 2011

44/ZPS/1/10_KNP Strafjustizzentrum

Plan d'affectation · Muttenz · En vigueur depuis le 9 nov. 2010

44/ZPS/1/9_Mutaion Zonenplan Siedlung in der Gewerbezone

Plan d'affectation · Muttenz · En vigueur depuis le 18 mars 2008

44/ZPS/1/8_Mutation Parzellen 3190 und 3605

Plan d'affectation · Muttenz · En vigueur depuis le 13 nov. 2007

44/ZPS/1/7_Mutation Quartierplan Schulstrasse

Plan d'affectation · Muttenz · En vigueur depuis le 22 août 2006

44/ZPS/1/6_Mutation Freidorf (Coopareal) Parzelle 5304

Plan d'affectation · Muttenz · En vigueur depuis le 10 août 2004

44/ZPS/1/5_Kantonaler Nutzungsplan Rheinhäfen

Plan d'affectation · Muttenz · En vigueur depuis le 23 sept. 2003

44/ZPS/1/4_Mutation Herrenmatt

Plan d'affectation · Muttenz · En vigueur depuis le 14 mai 2002

44/ZPS/1/3_Mutation Parzelle 550, TZP Feldreben

Plan d'affectation · Muttenz · En vigueur depuis le 16 avr. 2002

44/ZPS/1/2_Aufhebung Quartierplanung Langmatt

Plan d'affectation · Muttenz · En vigueur depuis le 13 févr. 2001

44/ZPS/1/1_QP Schulzentrum Kriegacker

Plan d'affectation · Muttenz · En vigueur depuis le 4 août 1998

44/BSP/56/0_BSP Dürrbergstrasse

Plan d'affectation · Muttenz · En vigueur depuis le 5 nov. 1996

44/ZPS/1/0_Zonenplan Siedlung, Gebiet nördlich Rangierbahnhof / Gebiet südlich Rangierbahnhof und Freuler

Plan d'affectation · Muttenz · En vigueur depuis le 5 sept. 1995

44/TZP/11/0_Zonenplan Dorfkern

Plan d'affectation · Muttenz · En vigueur depuis le 5 sept. 1995

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