Modification partielle du plan d'affectation des zones (PAZ) et du règlement communal des constructions et des zones (RCCZ) - Le Sappey

Plan d'affectation · Val de Bagnes

Document

Type
Plan d'affectation
Commune
Val de Bagnes
Canton
Valais
Niveau
Commune
Autorité
Administration communale
Approuvé par
Conseil d'Etat
Adopté
16 août 2007
Publié
14 mars 2018
En vigueur depuis
16 août 2007
Source
ÖREBlex, canton Valais

Carte

Le canton ne publie pas de périmètre pour ce document. La carte montre Val de Bagnes avec ses zones à bâtir.Ouvrir la carte complète

Fichiers

20070816_bagn_decce.pdfOuvrir dans un nouvel onglet