LA DOUVEE

Marque suisse · 265666 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
265666
Numéro de demande
03216/1973
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
26 juin 1973
Enregistrée
30 juil. 1973
Publiée
13 sept. 1973
Radiée
27 janv. 2014
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.01.2014

  2. 10 mars 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003

  3. 23 août 1993

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.1993

  4. 13 sept. 1973

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 214 du 13.09.1973

Parties

Titulaire

Hammel S.A.

1180 Rolle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.