KAPART

Marque suisse · 265961 · Marque combinée · Radiée

La marque KAPART telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
265961
Numéro de demande
03776/1973
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
KAPART ((fig.))
Déposée
18 juil. 1973
Enregistrée
16 août 1973
Publiée
5 oct. 1973
Radiée
2 mars 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
mit Sitzverlegung
Renouvelle
148031
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Hemden, Westen, Wolljacken, Unterhemden und Unterhosen für Herren, Damen und Kinder.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mars 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 61 du 29.03.2004

  2. 7 juil. 1993

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 129 du 07.07.1993

  3. 5 oct. 1973

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 233 du 05.10.1973

Parties

Titulaire

William Walter Artzt

Palm Beach (FL), US

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.