Marque figurative

Marque suisse · 268695 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
268695
Numéro de demande
06465/1973
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fleur, lignes, points, encadré, fond noir)) ((fig.))
Éléments verbaux
((fleur, lignes, points, encadré, fond noir))
Déposée
18 déc. 1973
Enregistrée
24 janv. 1974
Publiée
28 févr. 1974
Radiée
3 août 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques · Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Bières et boissons sans alcool

Aliments et boissons diététiques. Laits, fromages et autres préparations alimentaires à base de lait, succédanés d'aliments laitiers, huiles et graisses comestibles; mayonnaises; oeufs. Cacao et préparations à base de cacao, produits de confiserie et de chocolaterie; produits de boulangerie; articles de pâtisserie, desserts, poudings; glaces comestibles, produits pour la préparation de glaces comestibles; miel et succédanés de miel; produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés. Bières; eaux minérales et autres boissons non-alcooliques, sirops, extraits et essences pour faire des boissons non-alcooliques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004

  2. 22 nov. 1993

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 227 du 22.11.1993

  3. 8 nov. 1979

    Transféré

    Titulaire
    Spécialités gastronomiques S.A., Villars-sur-Glâne;, adresse pour la correspondance:, case postale 361, 1700 Fribourg → Société des Produits Nestlé S.A., 1800 Vevey

    Publié dans la FOSC No 262 du 08.11.1979

  4. 28 févr. 1974

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 49 du 28.02.1974

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

1800 Vevey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.