POT DES ARCHERS
Marque suisse · 268926 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 268926
- Numéro de demande
- 00322/1974
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 16 janv. 1974
- Enregistrée
- 14 févr. 1974
- Publiée
- 13 mars 1974
- Radiée
- 18 août 2014
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins de tous cépages et de toute provenance.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2014
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 18.08.2014
- 29 mars 2004
Transféré
- Titulaire
- Société Vinicole de Perroy, 1166 Perroy → SCHENK S.A., CH-1180 ROLLE
- Mandataire
- BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE
Publié dans la FOSC No 61 du 29.03.2004
- 29 mars 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 61 du 29.03.2004
- 20 sept. 1996
Transféré
- Titulaire
- Caves Bujard S.A. Lutry, 2, Grand'Rue, 1095 Lutry → Société Vinicole de Perroy, 1166 Perroy
Publié dans la FOSC No 183 du 20.09.1996
- 8 déc. 1993
Prolongé
Publié dans la FOSC No 239 du 08.12.1993
- 22 avr. 1993
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Maison Bujard Fils S.A., 2, Grand'Rue, 1095 Lutry → Caves Bujard S.A. Lutry, 2, Grand'Rue, 1095 Lutry
Publié dans la FOSC No 77 du 22.04.1993
- 13 mars 1974
Enregistré
Publié dans la FOSC No 60 du 13.03.1974
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.