ISA

Marque suisse · 269103 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
269103
Numéro de demande
00392/1974
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ISA ((eingekreist, Verantwortlichkeitsmarke 2901)) ((fig.))
Éléments verbaux
ISA ((eingekreist, Verantwortlichkeitsmarke 2901))
Déposée
17 janv. 1974
Enregistrée
21 févr. 1974
Publiée
2 avr. 1974
Radiée
2 sept. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouteriewaren aus Silber und Gold.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 sept. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 187 du 27.09.2004

  2. 7 nov. 1994

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.1994

  3. 21 sept. 1994

    Transféré

    Titulaire
    Richard Steiner, Limmattalstrasse 257, 8049 Zürich → Fabrique d'Ebauches de, Sonceboz S.A., 2605 Sonceboz-Sombeval

    Publié dans la FOSC No 183 du 21.09.1994

  4. 21 sept. 1994

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans la FOSC No 183 du 21.09.1994

  5. 2 avr. 1974

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 77 du 02.04.1974

Parties

Titulaire

Fabrique d'Ebauches de Sonceboz S.A.

2605 Sonceboz-Sombeval

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.