SOLEIL ROMAND

Marque suisse · 271273 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
271273
Numéro de demande
02617/1974
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
30 mai 1974
Enregistrée
12 juil. 1974
Publiée
17 août 1974
Radiée
5 janv. 2015
Motif
Non prolongée
Remarques
avec transmission de Georges Junod et Cie, Aigle (Vaud), et modification de l'indication des produits
Renouvelle
152452
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool · Boissons alcoolisées

Produits tirés du raisin, y compris vins provenant de Suisse romande.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 janv. 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.01.2015

  2. 5 avr. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 66 du 05.04.2004

  3. 15 mars 2004

    Mandataire radié

    Mandataire
    A. Misrachi, 15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 51 du 15.03.2004

  4. 24 janv. 1994

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 16 du 24.01.1994

  5. 17 août 1974

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 191 du 17.08.1974

Parties

Titulaire

Georges Junod et Cie SA

Georges Junod et Cie S.A.

8, route d'Ollon, 1860 Aigle

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.