A
Marque suisse · 273947 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 273947
- Numéro de demande
- 05428/1974
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- A ((fig.))
- Déposée
- 29 oct. 1974
- Enregistrée
- 4 déc. 1974
- Publiée
- 17 janv. 1975
- Radiée
- 30 mai 2005
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments · Véhicules
Fahrzeugteile, nämlich automatische Getriebe, Teile von Motoren und von Chassis für Traktoren und Strassenbau- und -unterhaltsausrüstungen, Motoren und Kraftübertragungen für Kraftfahrzeuge und Lastkraftfahrzeuge, nämlich Getriebegehäuse, Wellen, Doppelkreuzgelenke, Zahnräder, Kupplungen, Verbindungsstangen, Laufbüchsen, Auspufftöpfe, Steuerketten, Kupplungsscheiben, Kettenzahnräder, Zapfen und Spurzapfensätze, Ventilsätze, Pumpen, Regler und ähnliche Erzeugnisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juin 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 117 du 20.06.2005
- 5 janv. 1995
Prolongé
Publié dans la FOSC No 3 du 05.01.1995
- 6 déc. 1994
Transféré
- Titulaire
- American Parts Company, Inc., 7300 Westpark Drive, Houston (TX), Etats-Unis d'Amérique → A.P.S., Inc., 3000 Pawnee, Houston (TX 77054), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.1994
- 6 déc. 1994
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co., Patentanwälte, Vorderberg 11, 8044 Zürich → Hug Interlizenz AG, Nordstrasse 31, Postfach, 8035 Zürich
Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.1994
- 17 janv. 1975
Enregistré
Publié dans la FOSC No 13 du 17.01.1975
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.