DECAF

Marque suisse · 274795 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
274795
Numéro de demande
05621/1974
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
11 nov. 1974
Enregistrée
29 janv. 1975
Publiée
6 mars 1975
Radiée
15 juin 2015
Motif
Non prolongée
Renouvelle
155694
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Café, extraits de café, café décaféiné, extraits de café décaféiné; tous ces produits avec ou sans adjonction de chicorée ou d'hydrates de carbone.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.06.2015

  2. 20 sept. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 182 du 20.09.2004

  3. 6 déc. 1994

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.1994

  4. 6 mars 1975

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 54 du 06.03.1975

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

1800 Vevey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.