BRILLAT-SAVARIN

Marque suisse · 274961 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
274961
Numéro de demande
00169/1975
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
10 janv. 1975
Enregistrée
7 févr. 1975
Publiée
15 mars 1975
Radiée
5 août 2025
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Weine.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    05.08.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 05.08.2025

  2. 13 nov. 2015

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Coop, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel → Coop-Gruppe Genossenschaft, Rechtsdienst, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel

    Publié dans Swissreg le 13.11.2015

  3. 7 janv. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.01.2015

  4. 3 janv. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Coop Schweiz, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel → Coop, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2006

  5. 7 févr. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 26 du 07.02.2005

  6. 7 nov. 1994

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.1994

  7. 21 sept. 1994

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Coop Schweiz, Thiersteinerallee 14, 4053 Basel → Coop Schweiz, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel

    Publié dans la FOSC No 183 du 21.09.1994

  8. 15 mars 1975

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 62 du 15.03.1975

Parties

Titulaire

Coop-Gruppe Genossenschaft

Rechtsdienst Thiersteinerallee 12, 4053 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.