GRAPPE DORÉE GRAND VIN DU VALAIS
Marque suisse · 276852 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 276852
- Numéro de demande
- 00712/1975
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- GRAPPE DORÉE GRAND VIN DU VALAIS ((fig.))
- Déposée
- 17 déc. 1974
- Enregistrée
- 17 juin 1975
- Publiée
- 24 juil. 1975
- Protégée jusqu’au
- 17 déc. 2034
- Remarques
- avec transmission de Les Hoirs de Louis Michellod, Philo Carrupt-Michellod et Cie, successeurs, Leytron (Valais) Dépôt de la marque renouvelée: 20.02.1975
- Renouvelle
- 156113
- Classification de Vienne
- 05.07.10, 25.01.06
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins du Valais.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2025
Transféré
- Titulaire
- Les hoirs de Philo Carrupt-Michellod, Rue de Lavetan 10, Case postale 15, 1912 Leytron → Joëlle Carrupt, Route de Dorman 39D, 1912 Leytron
Publié dans Swissreg le 07.01.2025
- 18 déc. 2024
Prolongé
- Echéance de la protection
- 17.12.2024 → 17.12.2034
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 3 déc. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.12.2014
- 6 sept. 2004
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Les hoirs de, Philo Carrupt-Michellod, 1912 Leytron → Les hoirs de Philo Carrupt-Michellod, Rue de Lavetan 10, Case postale 15, 1912 Leytron
Publié dans la FOSC No 172 du 06.09.2004
- 6 sept. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 172 du 06.09.2004
- 8 sept. 1994
Prolongé
Publié dans la FOSC No 174 du 08.09.1994
- 24 juil. 1975
Enregistré
Publié dans la FOSC No 170 du 24.07.1975
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.