Réserve de l'Oncle Paul

Marque suisse · 279737 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
279737
Numéro de demande
04937/1975
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Réserve de l'Oncle Paul ((fig.))
Déposée
17 août 1975
Enregistrée
28 nov. 1975
Publiée
9 janv. 1976
Radiée
20 mars 2006
Motif
Non prolongée
Remarques
Dépôt de la marque renouvelée: 14.10.1975
Renouvelle
157648
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 avr. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 70 du 10.04.2006

  2. 22 oct. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Guélat, Vins et spiritueux SA, Coinat 39, 2915 Bure, Paul Guélat, Bure → Guélat, Vins et spiritueux SA, Coinat 39, 2915 Bure

    Publié dans la FOSC No 205 du 22.10.1996

  3. 23 août 1996

    Prolongé

    Titulaire
    Paul Guélat, Bure → Guélat, Vins et spiritueux SA, Coinat 39, 2915 Bure, Paul Guélat, Bure

    Publié dans la FOSC No 163 du 23.08.1996

  4. 9 janv. 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 6 du 09.01.1976

Parties

Titulaire

Guélat Vins et spiritueux SA

Coinat 39, 2915 Bure

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.