NOVERIL

Marque suisse · 280383 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
280383
Numéro de demande
06027/1975
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
16 déc. 1975
Enregistrée
14 janv. 1976
Publiée
5 févr. 1976
Protégée jusqu’au
16 déc. 2035
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Pharmazeutische Produkte.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 août 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    16.12.2025 → 16.12.2035

    Publié dans Swissreg le 11.08.2025

  2. 4 juil. 2016

    Adresse du titulaire modifiée

    Publié dans Swissreg le 04.07.2016

  3. 7 oct. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.10.2015

  4. 3 oct. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 191 du 03.10.2005

  5. 7 mai 1998

    Transféré

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, Basel;, c/o Sandoz Technologie AG, Patent- und Markenabteilung, Postfach, 4002 Basel → Novartis AG, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.1998

  6. 23 janv. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.1996

  7. 20 févr. 1995

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → Sandoz AG, Lichtstrasse 35, Basel;, c/o Sandoz Technologie AG, Patent- und Markenabteilung, Postfach, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 35 du 20.02.1995

  8. 5 févr. 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 29 du 05.02.1976

Parties

Titulaire

Novartis AG

4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.