COURTELLE

Marque suisse · 280907 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
280907
Numéro de demande
00450/1976
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
30 janv. 1976
Enregistrée
16 févr. 1976
Publiée
16 mars 1976
Radiée
4 sept. 2006
Motif
Non prolongée
Renouvelle
160015
Source
Swissreg

Produits et services

Cordes, tentes et fibres brutes · Fils · Tissus · Vêtements et chaussures · Mercerie

Textilfasern und Garne, Textilstückwaren und Bekleidungsartikel.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 sept. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 185 du 25.09.2006

  2. 8 mai 1996

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 89 du 08.05.1996

  3. 8 mars 1996

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Courtaulds Limited, 18, Hanover Square, London, Royaume-Uni → Courtaulds PLC, 18, Hanover Square, London W1A 2BB, Royaume-Uni

    Publié dans la FOSC No 48 du 08.03.1996

  4. 8 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepatex-Ryffel AG, Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich → Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex

    Publié dans la FOSC No 48 du 08.03.1996

  5. 16 mars 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 63 du 16.03.1976

Parties

Titulaire

Courtaulds Plc

Courtaulds PLC

18, Hanover Square, London W1A 2BB, GB

Mandataire

Kirker & Cie, Conseils en Marques SA

122, rue de Genève, 1226 Thônex

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.