Swiss Hutless Karts

Marque suisse · 280947 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
280947
Numéro de demande
06135/1975
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Swiss Hutless Karts ((eingerahmt)) ((fig.))
Éléments verbaux
Swiss Hutless Karts ((eingerahmt))
Déposée
23 déc. 1975
Enregistrée
19 févr. 1976
Publiée
20 mars 1976
Radiée
29 juil. 1998
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
schwarz auf gelbem Grund.
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Outils à main · Véhicules

Kart-Fahrzeuge, deren Teile und Zubehöre, sowie Spezialwerkzeuge für Kart-Fahrzeuge; alle vorgenannten Erzeugnisse schweizerischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 sept. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 172 du 07.09.1998

  2. 20 mars 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 67 du 20.03.1976

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.