6D SYSTEM

Marque suisse · 282095 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
282095
Numéro de demande
01403/1976
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
6D SYSTEM ((fig.))
Déposée
17 mars 1976
Enregistrée
22 avr. 1976
Publiée
16 juin 1976
Radiée
23 oct. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Matériaux de construction non métalliques

Fertigteilhäuser, Teile für Fertigteilhäuser.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 nov. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 220 du 13.11.2006

  2. 4 avr. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 67 du 04.04.1996

  3. 16 juin 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 138 du 16.06.1976

Parties

Titulaire

Doubrava KG

Industriestrasse 17/18, Attnang-Puchheim, AT

Mandataire

Ritscher & Seifert

Kreuzstrasse 82, 8032 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.