L'ARCHAIQUE

Marque suisse · 283552 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
283552
Numéro de demande
03214/1976
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
5 juil. 1976
Enregistrée
19 juil. 1976
Publiée
12 août 1976
Radiée
12 févr. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins rouges et vins blancs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 mars 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 44 du 05.03.2007

  2. 20 sept. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 183 du 20.09.1996

  3. 12 août 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 187 du 12.08.1976

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.