E S

Marque suisse · 283896 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
283896
Numéro de demande
03157/1976
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
E S ((fig.))
Déposée
29 juin 1976
Enregistrée
13 août 1976
Publiée
16 sept. 1976
Radiée
5 févr. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres mécaniques à remontage manuel et automatique, montres électriques et électroniques, mouvements; tous ces produits de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 févr. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 39 du 26.02.2007

  2. 8 août 1996

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 152 du 08.08.1996

  3. 16 sept. 1976

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 217 du 16.09.1976

Parties

Titulaire

Fabrique d'Ebauches de Sonceboz S.A.

2605 Sonceboz-Sombeval

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.