PZ (Verantwortlichkeitsmarke 3276)

Marque suisse · 290372 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
290372
Numéro de demande
04388/1977
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
PZ (Verantwortlichkeitsmarke 3276) ((fig.))
Déposée
11 août 1977
Enregistrée
18 oct. 1977
Publiée
29 nov. 1977
Radiée
28 avr. 1998
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuck aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juin 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 107 du 08.06.1998

  2. 23 oct. 1981

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Peter Zoss, Fabrikstrasse 18, Solothurn;, Geschäftsadresse:, Berntorstrasse 6, 4500 Solothurn → Peter Zoss, Fabrikstrasse 18, Solothurn;, Geschäftsadresse:, Prisongasse 6, 4500 Solothurn

    Publié dans la FOSC No 246 du 23.10.1981

  3. 29 nov. 1977

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 280 du 29.11.1977

Parties

Titulaire

Peter Zoss Fabrikstrasse 18 Solothurn;

4500 Solothurn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.