Constral

Marque suisse · 291451 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
291451
Numéro de demande
05417/1977
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Constral ((fig.))
Déposée
6 sept. 1977
Enregistrée
17 janv. 1978
Publiée
7 févr. 1978
Radiée
7 avr. 2008
Motif
Non prolongée
Remarques
mit Übertragung von Daniel Neukomm-Bissegger, Weinfelden (Thurgau), und eingeschränkter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 08.11.1977
Renouvelle
166939
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Fenster und Fassadenelemente aus Leichtmetall.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 81 du 28.04.2008

  2. 23 oct. 1997

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 204 du 23.10.1997

  3. 7 févr. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 31 du 07.02.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.