Marque figurative

Marque suisse · 291826 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
291826
Numéro de demande
06069/1977
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Menschen, eingerahmt)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Menschen, eingerahmt))
Déposée
9 déc. 1977
Enregistrée
6 févr. 1978
Publiée
7 mars 1978
Radiée
29 juil. 1998
Motif
Non prolongée
Renouvelle
169662
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Tee.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 sept. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 172 du 07.09.1998

  2. 7 mars 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 55 du 07.03.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.