Marque figurative
Marque suisse · 291826 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 291826
- Numéro de demande
- 06069/1977
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Menschen, eingerahmt)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Menschen, eingerahmt))
- Déposée
- 9 déc. 1977
- Enregistrée
- 6 févr. 1978
- Publiée
- 7 mars 1978
- Radiée
- 29 juil. 1998
- Motif
- Non prolongée
- Renouvelle
- 169662
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Tee.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 sept. 1998
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 172 du 07.09.1998
- 7 mars 1978
Enregistré
Publié dans la FOSC No 55 du 07.03.1978
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.