Marque figurative

Marque suisse · 291903 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
291903
Numéro de demande
04974/1977
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Hände, eingerahmt, schwarzer Hintergrund)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Hände, eingerahmt, schwarzer Hintergrund))
Déposée
11 oct. 1977
Enregistrée
20 févr. 1978
Publiée
17 mars 1978
Radiée
24 juin 1998
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés · Caoutchouc, plastiques et isolants · Meubles

Schilder, Frontplatten, Blindschaltbilder sowie Etiketten aus Metall, Kunststoff oder Papier; Halbfabrikate zur Herstellung von Schildern, Frontplatten oder Blindschaltbildern.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 août 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 150 du 06.08.1998

  2. 17 mars 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 64 du 17.03.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.