BELVAC

Marque suisse · 292096 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
292096
Numéro de demande
06439/1977
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
22 déc. 1977
Enregistrée
14 févr. 1978
Publiée
23 mars 1978
Radiée
29 juil. 1998
Motif
Non prolongée
Priorité
14.07.1977 US
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Equipement pour la production des boîtes de conserves, à savoir appareils et machines à couper, ébarber et revêtir.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 sept. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 172 du 07.09.1998

  2. 2 févr. 1992

    Transféré

    Titulaire
    Belgium Tool and, Die Company, Graves Mill Road, Lynchburg (VA), Etats-Unis d'Amérique → Belgium Tool and, Die Company, Graves Mill Road, Lynchburg (VA 24502), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 23 du 02.02.1992

  3. 23 mars 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 69 du 23.03.1978

Parties

Titulaire

Belgium Tool and Die Company

Graves Mill Road, Lynchburg (VA 24502), US

Mandataire

Kirker & Cie, Conseils en Marques SA

122, rue de Genève, 1226 Thônex

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.