PETABOSSON

Marque suisse · 293223 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
293223
Numéro de demande
01161/1978
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
7 mars 1978
Enregistrée
2 mai 1978
Publiée
20 juin 1978
Radiée
22 oct. 1998
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool · Boissons alcoolisées

Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons; vins, spiritueux et liqueurs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 déc. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 237 du 07.12.1998

  2. 20 juin 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 141 du 20.06.1978

Parties

Titulaire

Albert Michaud

2013 Colombier NE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.