Marque figurative

Marque suisse · 293307 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
293307
Numéro de demande
00657/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bild, eingekreist, Verantwortlichkeitsmarke 7637)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild, eingekreist, Verantwortlichkeitsmarke 7637))
Déposée
25 janv. 1978
Enregistrée
5 mai 1978
Publiée
26 juin 1978
Radiée
27 août 1998
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuck und Uhren aus Edelmetall.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 oct. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 193 du 06.10.1998

  2. 26 juin 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 146 du 26.06.1978

Parties

Titulaire

A & H Product Design GmbH & Co. Schmuck-Creation KG

Kaufinger Strasse 31, München 2, DL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.