Ca

Marque suisse · 293850 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
293850
Numéro de demande
01440/1978
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Ca ((Bild)) ((fig.))
Éléments verbaux
Ca ((Bild))
Déposée
30 mars 1978
Enregistrée
7 juin 1978
Publiée
26 juil. 1978
Radiée
22 oct. 1998
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Cordes, tentes et fibres brutes · Fils · Tissus · Vêtements et chaussures · Mercerie · Tapis et revêtements de sol

Textilwaren aller Art.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 déc. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 237 du 07.12.1998

  2. 26 juil. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 172 du 26.07.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.