Marque figurative
Marque suisse · 294138 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 294138
- Numéro de demande
- 06169/1977
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((tête)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((tête))
- Déposée
- 29 déc. 1977
- Enregistrée
- 28 juin 1978
- Publiée
- 16 août 1978
- Radiée
- 29 juil. 1998
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Tableaux anatomiques de l'oreille.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 sept. 1998
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 172 du 07.09.1998
- 16 août 1978
Enregistré
Publié dans la FOSC No 190 du 16.08.1978
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.