Marque figurative

Marque suisse · 294138 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
294138
Numéro de demande
06169/1977
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((tête)) ((fig.))
Éléments verbaux
((tête))
Déposée
29 déc. 1977
Enregistrée
28 juin 1978
Publiée
16 août 1978
Radiée
29 juil. 1998
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Tableaux anatomiques de l'oreille.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 sept. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 172 du 07.09.1998

  2. 16 août 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 190 du 16.08.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.