Marque figurative

Marque suisse · 294382 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
294382
Numéro de demande
02182/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Mann, Kellen, Behälter, eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 7667)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Mann, Kellen, Behälter, eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 7667))
Déposée
5 mai 1978
Enregistrée
10 juil. 1978
Publiée
30 août 1978
Radiée
10 déc. 1998
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main

Tafelbestecke und Tafelhilfsgeräte versilbert und Alpacca versilbert.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 14 du 21.01.1999

  2. 30 août 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 202 du 30.08.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.