Bujard GRAND PERLÉ

Marque suisse · 294853 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
294853
Numéro de demande
02659/1978
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Bujard GRAND PERLÉ ((étoile)) ((fig.))
Éléments verbaux
Bujard GRAND PERLÉ ((étoile))
Déposée
25 mars 1978
Enregistrée
10 août 1978
Publiée
21 sept. 1978
Radiée
22 oct. 1998
Motif
Non prolongée
Remarques
avec limitation de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 30.05.1978
Renouvelle
169689
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin pétillant et mousseux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 déc. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 237 du 07.12.1998

  2. 20 sept. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Caves Bujard S.A. Lutry, 1095 Lutry → Société Vinicole de Perroy, 1166 Perroy

    Publié dans la FOSC No 183 du 20.09.1996

  3. 22 avr. 1993

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Maison Bujard Fils S.A., 1095 Lutry → Caves Bujard S.A. Lutry, 1095 Lutry

    Publié dans la FOSC No 77 du 22.04.1993

  4. 21 sept. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 221 du 21.09.1978

Parties

Titulaire

Société Vinicole de Perroy

1166 Perroy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.