B & B (Verantwortlichkeitsmarke 5536)

Marque suisse · 294860 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
294860
Numéro de demande
02896/1978
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
B & B (Verantwortlichkeitsmarke 5536) ((fig.))
Déposée
8 juin 1978
Enregistrée
10 août 1978
Publiée
21 sept. 1978
Radiée
22 janv. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main · Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren, kleine Ziergegenstände wie Andenkenlöffel und Anhänger aus Silber, Nickel, Neusilber und ähnlichen Metall-Legierungen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 mars 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 46 du 08.03.1999

  2. 21 sept. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 221 du 21.09.1978

Parties

Titulaire

Adolf Besson

Schwäbisch Gmünd, DL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.