Marque figurative

Marque suisse · 294909 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
294909
Numéro de demande
01388/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Rind, Schwein, Hahn, eingerahmt)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Rind, Schwein, Hahn, eingerahmt))
Déposée
6 mars 1978
Enregistrée
11 août 1978
Publiée
25 sept. 1978
Radiée
22 oct. 1998
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Machines et moteurs

Behandlungsanlagen für tierische, Exkremente und deren Bestandteile; als Dünger verwendbare Feststoffe, basierend auf der Behandlung tierischer Exkremente.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 déc. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 237 du 07.12.1998

  2. 25 sept. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 224 du 25.09.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.