Marque figurative

Marque suisse · 294915 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
294915
Numéro de demande
01490/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
21 mars 1978
Enregistrée
11 août 1978
Publiée
26 sept. 1978
Radiée
27 oct. 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés

Elektrostatische Kopiermaschinen und -apparate; Kopiergeräte; Photokopierapparate; Teile und Zubehör zu vorgenannten Erzeugnissen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 oct. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.10.2008

  2. 8 juin 1998

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 107 du 08.06.1998

  3. 6 avr. 1998

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Copyer Co., Ltd., No. 20-20, Kaigan 3-chome, Minato-ku, Tokio, Japon → Copyer Co., Ltd., No. 3-3, Shimorenjaku 6-Chome, Mitaka-Shi (Tokyo), Japon

    Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1998

  4. 26 sept. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 225 du 26.09.1978

Parties

Titulaire

Copyer Co., Ltd.

No. 3-3, Shimorenjaku 6-Chome, Mitaka-Shi (Tokyo), JP

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.