N
Marque suisse · 294978 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 294978
- Numéro de demande
- 02670/1978
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- N ((fig.))
- Déposée
- 23 mai 1978
- Enregistrée
- 11 août 1978
- Publiée
- 29 sept. 1978
- Radiée
- 29 déc. 2008
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Raccords pour tuyaux métalliques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 déc. 2008
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 29.12.2008
- 7 mai 1998
Prolongé
Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.1998
- 29 sept. 1978
Enregistré
Publié dans la FOSC No 228 du 29.09.1978
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.