CHANTE-MERLE

Marque suisse · 295191 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
295191
Numéro de demande
02943/1978
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
5 juil. 1978
Enregistrée
28 août 1978
Publiée
16 oct. 1978
Radiée
26 févr. 1999
Motif
Non prolongée
Renouvelle
171963
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins et autres produits vinicoles du clos de Chante-Merle.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 avr. 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 66 du 07.04.1999

  2. 16 oct. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 242 du 16.10.1978

Parties

Titulaire

Chante Merle S.A.

Chante Merle S.A. c/o H. Badoux

avenue du Chamossaire, 1860 Aigle

Radiée du registre

Mandataire

Jean S. Robert

1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.