PD

Marque suisse · 295266 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
295266
Numéro de demande
03157/1978
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
PD ((cuillère, fond noir, encadré, poinçon de maître 7677)) ((fig.))
Éléments verbaux
PD ((cuillère, fond noir, encadré, poinçon de maître 7677))
Déposée
6 juin 1978
Enregistrée
31 août 1978
Publiée
18 oct. 1978
Radiée
22 janv. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main

Couverts et coutellerie de table en métal argenté.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 mars 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 46 du 08.03.1999

  2. 18 oct. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 244 du 18.10.1978

Parties

Titulaire

Etablissements Lazare (société anonyme)

Mulhouse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.